Bobo

Chaque personne qui travaille en Suisse doit être couverte contre le risque d'accident par une assurance spécifi que qui couvre les accidents et maladies professionnels. Le système suisse a toutefois ceci de particulier que cette même assurance couvre également les accidents non professionnels des personnes qui travaillent plus de 8 heures par semaine pour le même employeur.

Les personnes qui ne travaillent pas, en revanche, sont couvertes par leur caisse maladie, tandis que celles qui travaillent moins de 8 heures sont couvertes, pour le risque d'accidents professionnels, par l'assurance-accidents de leur employeur, et pour les accidents non professionnels, par leur caisse maladie.

Les personnes indépendantes peuvent souscrire une assurance-accidents mais de manière tout à fait facultative. Environ deux tiers des employeurs sont assurés auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (la CNA, qui n'utilise aujourd'hui plus que son acronyme germanophone, SUVA), et le tiers restant l'est auprès d'assureurs privés.

S'il t'arrive un pépin au boulot, c'est l'assurance-accidents de ton patron qui doit prendre en charge toutes les conséquences de l'accident. Il s'agira notamment, selon la gravité de la situation, du paiement des soins, d'une indemnité si ta capacité de travail est réduite, et dans les cas les plus graves, d'une rente d'invalidité (éventuellement cumulable avec une rente de l'AI) et d'une indemnité unique visant à compenser, en quelque sorte, le tort moral subit. La prise en charge sera entière, sans franchise ni participation, et c'est ton patron qui est responsable du paiement de la prime.

C'est s'il t'arrive malheur en dehors du boulot qu'il faudra savoir si tu travailles en moyenne plus de 8 heures par semaine ou non. Si c'est le cas, c'est également l'assurance-accidents de ton patron qui va entièrement prendre en charge les conséquences de l'accident; par contre, pour cette couverture, ton patron peut mettre à ta charge le paiement de la prime, ce qu'il fera généralement sous la forme d'une retenue sur ton salaire. Crois-moi, le jeu en vaut la chandelle, car si tu as un accident non professionnel et que tu travailles moins de 8 heures (ou que tu ne travailles pas du tout), c'est ta caisse maladie qui va payer, et c'est déjà moins intéressant puisque tu devras payer la franchise et une participation de 10% (plafonnée, en principe, à 700 fr). Il ne s'agit dans ce cas pas directement de ta couverture maladie, cela implique que ta caisse perçoive une prime supplémentaire pour couvrir le risque d'accidents; mais ça implique également que les franchises de ta couverture maladie et accidents sont indépendantes. Les prestations fournies par l'assurance-accidents sont largement supérieures à celles fournies par la caisse maladie; le transport en ambulance, pour ne citer qu'un exemple, est pris en charge totalement par l'assurance-accidents de ton patron, alors qu'il ne l'est qu'à 50% (max. 500 fr par an) par ta caisse maladie, le calcul est vite fait...

Un problème se pose pour les travailleurs auxiliaires qui sont occupés de manière irrégulière, c'est typiquement le cas de l'étudiant qui travaille un peu toute l'année, beaucoup pendant les vacances et pas du tout pendant les examens. Alors ? Plus ou moins de 8 heures ? Certaines assurances-accidents font une moyenne sur 3 mois, d'autres sur 6. Le problème est que tu n'arriveras pas à cesser de payer la prime pour la couverture accident auprès de ta caisse maladie sans établir que tu es couvert par l'assurance de ton patron. En attendant, beaucoup d'employeurs perçoivent sur le salaire un montant pour la couverture accidents non professionnels. Tu l'as compris, si tu es dans ce cas, tu payes la prime à double alors que tu n'es couvert qu'une fois, mais on ne sait pas vraiment par qui...

Solution? Pas vraiment. Tu peux écrire à ta caisse maladie en disant que tu ne souhaites plus être couvert pour les accidents car tu travailles. Il faudra lui fournir les coordonnées de ton patron et ensuite ça va se jouer entre eux et l'assurance-accidents.

Il y a encore un conseil à donner : si tu as travaillé plus de 8 heures par semaine et que tu as donc été couvert pour les accidents non professionnels, au moment où tu quittes ton emploi tu restes couvert en principe 30 jours, mais tu peux demander une prolongation de la couverture de 6 mois que l'assureur de ton patron ne peut pas refuser. La SUVA demande 25 francs par mois, ce n'est pas forcément moins que ce que demandera ta caisse maladie pour t'assurer à nouveau contre le risque d'accidents, mais on l'a vu, ça vaut vraiment la peine et il n'y a certainement pas lieu de s'en priver. que se passe-t-il et qui paye si j'ai un accident?